LA RESPONSABILITE DU BANQUIER
LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE COMPTES
A - L’ouverture du compte.
B - Le fonctionnement du compte.
C - La clôture du compte.
LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE MOYENS DE PAIEMENT
A - Le chèque.
B - La lettre de change et le billet à ordre.
C - La carte de crédit.
LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE CREDIT
A - L’octroi de crédit
Ÿ Le soutien de crédit - le soutien abusif.
Ÿ Le refus de crédit - la rupture abusive.
Ÿ L’affection de crédit.
B - La rupture de crédit.
C - Le crédit documentaire.
LE CAUTIONNEMENT
LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE SERVICES ANNEXES
A - Les opérations de bourse.
B - La location de coffre fort.
C - Les renseignements commerciaux.